|
|
EDITEUR DU SITE SARL L'Oie Rouge 8 Rue Nationale 49350 Les Rosiers sur Loire Téléphone: +33 (0)2 41 53 65 65 Fax: +33 (0)2 41 53 65 66 e-mail: c.batel @ wanadoo.fr
Siège et registre du commerce :R.C. Saumur 435 020 748
Numéro de TVA intracommunautaire :FR 06 435 020 748 00016
CopyrightL'Oie Rouge vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site. L'internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. SARL l'Oie Rouge ne peut être tenue responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
CONTENU ET INFORMATIONSLe site Domaine de l'Oie Rouge met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de SARL L'Oie Rouge ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site.
INFORMATIQUE ET LIBERTESConformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires, mailing listes ou des forums de discussion ne sauraient être divulguées à des personnes extérieures sauf pour répondre à des obligations réglementaires ou légales. Un droit d'accès, de modification ou de suppression peut être exercé auprès de l'éditeur. Déclaration CNIL n°879336
DROITS D'AUTEURLa reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leur auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
LIENS HYPERTEXTESLa
présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une
garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La
responsabilité de SARL l'Oie Rouge ne saurait être engagée quant au contenu de
ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions
d'usage. L'accès au site portail
Domaine de l'Oie Rouge est gratuit. Les coûts des communications sont
directement facturés par les opérateurs concernés. |
|
|