Avis de la Commission Centrale de Sécurité (CCS)
12/07/06 16:50
Y il a des jours où l'on découvre des choses si évidentes que l'on se demande vraiment si l'on connaît quelque chose aux domaines que l'on traite.
Pour résumer, je suis limite nul. Je viens de découvrir que les avis de la Commission Centrale de Sécurité (concernant les ERP) sont disponibles ICI... Parcs de stationnements couverts
12/07/06 16:03
L'arrêté du 9 mai 2006, publié au JO le 8 juillet dernier, modifie les dispositions relatives aux parcs de stationnements couverts dans les ERP (sont exclus les parcs de stationnement couverts liés exclusivement à un bâtiment d'habitation ou à un bâtiment relevant du code du travail) : article PS du chap 6 du livre IV du règlement de sécurité.
Sont modifiés également les articles suivants du livre II :
L4, N4, O4, P6, R4, S5, T12, U5, U6, W7, Y4, J8.
L'arrêté est téléchargeable ici.
Etablissement recevant du public
28/06/06 13:27
Fréquemment la principale difficulté dans la recherche d'information est d'une part de trouver tous les textes qui traitent d'un sujet, et ensuite de s'assurer de leur mise à jour.
S'il vous arrivent de faire de la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, vous finirez par rechercher l'arrêté du 25 juin 1980.
Comme il est régulièrement modifié, vous aurez beaucoup de difficultés pour le trouver consolidé.
Pour cela plusieurs possibilités s'offrent à vous :
- Consulter le site legifrance mais je vous souhaite beaucoup de plaisir pour vous y retrouver (même s'il est très bien fait au demeurant).
- Aller sur le site sitesecurite qui, malgré une approche commerciale, met à disposition l'ensemble de la réglementation ERP.
- Si vous possédez un abonnement à un CD permanent de droit sur la sécurité au travail, vous finirez par trouver l'arrêté que vous recherchez parmi les innombrables texte officiels. Avantage de cette solution, l'arrêté est sous une forme consolidé avec les dernières modifications à la date de mise à jour de votre CD.
- enfin si vraiment vous pataugez totalement, posez moi la question j'essaierai d'y répondre.