1) Les présents sites Internet (www.primal65.fr,
www.alpfrance.fr et les archives Primal65) sont la propriété de Didier
Sajous
2) Toute utilisation du nom Primal65 et ALPfrance, ainsi que des logos
présenté sur les dit sites est interdite sans l’autorisation préalable
de ce dernier.
3) Vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé,
vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier,
communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que
ce soit, les données, la présentation ou l’organisation des dit sites.
4)Les oeuvres exposaient sur www.primal65.fr et les archives Primal65
sont sous contrat contrat
Creative Commons
,merci de
mettre un lien vers la page d'accueil de www.primal.fr lors de toute
utilisation.
5 ) Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le
site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le
contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation
du site ou des oeuvres y figurant et par quelque procédé que se soit.
6 ) Comme prévu par la loi française vous possédez un droit de modification
et suppression des données vous conserant inscrite sur le site.
7 ) Le respect des règles en application partout sur le Net (NetEtiquette:
politesse et respect) est de mise. Les insultes, le racisme, la pédophilie
et la pornographie y sont proscrits, ainsi que touts propos pouvant
porter atteinte à la dignité des personnes.
8 )Vous n'étes pas autorisé à faire un lien direct
vers tout éléments composants les dits
sites sans l'autorisation de Didier Sajous.